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Éditeur du site

Le site open-commune.fr est édité par Quentin Van der Perre Consulting, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 1 000 €, dont le siège est situé 1 place Carnot, 69002 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro SIREN 900 760 570.

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Directeur de la publication

Quentin Van der Perre, en qualité de gérant.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

Le logiciel Open Commune est un logiciel libre. Son code source est publié sous licence AGPL v3 : vous pouvez l’utiliser, l’étudier, le modifier et le redistribuer selon les termes de cette licence.

Les textes, illustrations et maquettes de ce site restent la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Les contenus montrés dans les démonstrations sont des exemples.

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